2026_B19 - Autorisation de lancement, préparation et choix de la / des procédures d'une ou plusieurs consultations pour…
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Retrouvez les délibérations du Bureau Syndical classées par année
2026_B18 - Autorisation de signer une convention de partenariat avec GRDF "Ecole vert l'avenir année scolaire…
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2026_B17 - Congrès des maires ruraux du nord - 25 juin 2026 - Autorisation de signature d'une convention de…
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2026_B16 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de l'ADVB volet "Aménagement et équipement" visant à…
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2026_B15 - Modification de la charte du temps de travail
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2026_B14 - Actualisation de le délibération n'2023-B21 fixant le régime des astreintes
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2026_B13 - Approbation du procès-verbal de réunion du 9 mars 2026
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2026_B12 - Programme annuel d'investissement ENEDIS 2026
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2026_B11 - Commande publique : autorisation de préparation, de lancement, de passation et d'exécution d'une consultation…
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2026_B10 - Approbation du procès-verbal du 19 février 2026
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2026_B09 - Autorisation de signer une convention de partenariat avec le syndicat mixte du PETR du pays du Cambrésis pour…
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2026_B08 - Autorisation de signer un avenant au marché de fourniture, installation, mise en service et maintenance de…
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2026_B07 - Autorisation de lancement, préparation, choix de la procédure et attribution d'une consultation portant sur…
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2026_B06 - Approbation du procès-verbal du 4 février 2026
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2026_B05 - Autorisation de dépôt des demandes de dotations au titre des programmes du CAS FACE
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2026_B04 - Autorisation d'exonérer une entreprise e travaux des pénalités prévues au marché
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2026_B03 - Autorisation d'exonérer une entreprise de prestation intellectuelle des pénalités prévues au marché
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2026_B02 - Nouvelle adhésion Entente Territoriale d'énergie Haut-de-France : Délibération autorisant l'adhésion de la…
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2026_B01 - Approbation du procès-verbal de réunion du 2 décembre 2025
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