2026-B29 - Autorisation de signer une convention entre le TE Cambrésis et ENEDIS relative à l'utilisation du service de…
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Retrouvez les délibérations du Bureau Syndical classées par année
2026_B28 - Autorisation de signer une convention entre le TE Cambrésis et ENEDIS relative à l'échange de données…
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2026_B27 -Autorisation de signer une convention entre le TE Cambrésis et ENEDIS relative à la cartographie à moyenne…
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2026_B26 - Zonage de raccordement gaz - Droit à l'injection pour les producteurs de biogaz - Compétence optionnelle…
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2026_B25 - Cohésion d'équipe - Dotation budgétaire annuelle pendant la durée du mandat - Abrogation des délibérations…
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2026_B24 - Mise à jour du tableau des effectifs
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2026_B23 - Autorisation de dépôt d'une candidature à un appel à projet dans le cadre des aides du programme Actee +
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2026_B22 - Eclairage public - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de l'ADVB volet "Aménagement et…
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2026_B21 - Entente Facé ER Nord - Renouvellement de la convention de coordination des investissements sur les réseaux de…
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2026_B20 - Approbation du procès-verbal du 9 juin 2026
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2026_B19 - Autorisation de lancement, préparation et choix de la / des procédures d'une ou plusieurs consultations pour…
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2026_B18 - Autorisation de signer une convention de partenariat avec GRDF "Ecole vert l'avenir année scolaire…
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2026_B17 - Congrès des maires ruraux du nord - 25 juin 2026 - Autorisation de signature d'une convention de…
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2026_B16 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de l'ADVB volet "Aménagement et équipement" visant à…
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2026_B15 - Modification de la charte du temps de travail
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2026_B14 - Actualisation de le délibération n'2023-B21 fixant le régime des astreintes
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2026_B13 - Approbation du procès-verbal de réunion du 9 mars 2026
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2026_B12 - Programme annuel d'investissement ENEDIS 2026
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2026_B11 - Commande publique : autorisation de préparation, de lancement, de passation et d'exécution d'une consultation…
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2026_B10 - Approbation du procès-verbal du 19 février 2026
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2026_B09 - Autorisation de signer une convention de partenariat avec le syndicat mixte du PETR du pays du Cambrésis pour…
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2026_B08 - Autorisation de signer un avenant au marché de fourniture, installation, mise en service et maintenance de…
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2026_B07 - Autorisation de lancement, préparation, choix de la procédure et attribution d'une consultation portant sur…
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2026_B06 - Approbation du procès-verbal du 4 février 2026
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